Cartographie des protocoles RATD/RATC initiés depuis 2023 en région PACA et Corse
Marina REBROIN1, Clément DIARRA2, Valérie Minetti3, Claudine GARD4, Stéphane HONORÉ3
(1) Site PACA, OMéDIT PACA-Corse, 132 boulevard de Paris, 13003 MARSEILLE
(2) Site PACA, OMéDIT PACA-Corse, 132 Boulevard de Paris, 13003 MARSEILLE
(3) Site PACA, OMéDIT PACA Corse, 132 Boulevard de Paris, 13003 MARSEILLE
(4) Site Corse, OMéDIT PACA Corse, Chemin de Saint-Joseph, 20090 AJACCIO
Introduction : Depuis l’arrêté du 21 février 2023 relatif au renouvellement et à l’adaptation des prescriptions par les pharmaciens exerçant en pharmacie à usage intérieur (PUI), les établissements de santé (ES) peuvent déclarer des protocoles locaux de coopération spécifique sur la plateforme « Mes démarches simplifiées » du ministère chargé de la santé. Ces protocoles peuvent relever de deux cadres : l’alinéa 1 (renouvellement et adaptation de prescriptions dans le cadre d’une expertise pharmaceutique clinique) et l’alinéa 2 (substitution par équivalent thérapeutique selon des règles préétablies, notamment validées en COMEDIMS).
Ce travail vise à cartographier les protocoles de renouvellement et/ou d’adaptation thérapeutique directe ou concertée (RATD/RATC) déposés en région Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) et Corse depuis l’arrêté du 21 février 2023, afin de servir de support pour les ES souhaitant initier ce type de démarche.
Matériel & méthode : Les OMéDIT pouvant accompagner la relecture des protocoles avant leur validation par les ARS, un recensement exhaustif des protocoles RATD/RATC déclarés par les ES disposant d’une PUI en régions PACA et Corse a été réalisé entre le 21 février 2023 et le 31 décembre 2025.
Résultats & discussion : Sur la période étudiée, 7 protocoles ont été déposés et validés (1 en 2023, 2 en 2024 et 4 en 2025) : 2 dans les Alpes-Maritimes, 2 dans les Bouches-du-Rhône, 2 dans le Var et 1 dans le Vaucluse. Les ES concernés comprenaient 4 établissements de santé privé d’intérêt collectif et 3 centres hospitaliers ; 5 comptaient entre 100 et 500 lits et 2 plus de 500 lits.
Parmi les protocoles, 3 relevaient uniquement de l’alinéa 1, 2 uniquement de l’alinéa 2, et 2 combinaient les deux alinéas. En moyenne, 3,3 pharmaciens (extrêmes : 1 à 6) étaient impliqués par protocole. Le périmètre variait selon les établissements, pouvant concerner soit un service spécifique (oncologie, gastro-entérologie, psychiatrie), soit l’ensemble des patients de l’ES. Les classes thérapeutiques les plus concernées étaient les thérapies anticancéreuses (voie orale ou IV/SC) dans 2 ES, les médicaments référencés au programme d’action de l’ES en matière de bon usage (IPP, psychotropes) dans 3 ES, et les médicaments pour lesquels une substitution par équivalent thérapeutique était validée en COMEDIMS dans 4 ES.
Conclusion : Les premiers retours des ES engagés sont favorables. Ce recensement confirme la faisabilité du dispositif et la diversité des situations cliniques concernées, soulignant l’intérêt de poursuivre et renforcer son déploiement. Dans cette dynamique, trois nouveaux protocoles sont en cours de rédaction depuis le 1er janvier 2026 (un dans les Bouches-du-Rhône et deux dans les Hautes-Alpes), traduisant un intérêt croissant pour ce mode de coopération.
Les perspectives reposent sur le renforcement de la coordination entre médecins et pharmaciens afin de fournir des retours d’expérience (analyse d’incidents, suivi d’indicateurs…) et sur l’élargissement à d’autres structures (EHPAD, MAS).
Mots-clefs : Pharmacie clinique, Analyse prescription, Amélioration de la qualité, Evaluation des pratiques professionnelles (EPP), Parcours de soin